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Contenu net déclaré

Le « contenu net » désigne la quantité de produit consommable contenue dans l’article, telle que déclarée sur l’emballage. Le contenu net peut être le poids net, le volume, la quantité, le nombre d’unités...

Toute modification (augmentation ou diminution) du contenu net déclaré qui doit figurer sur l’emballage conformément à la réglementation nécessite l’attribution d’un nouveau GTIN.

Niveau hiérarchique de modification d'un GTIN

  • Le GTIN doit être modifié au niveau de l’unité consommateur.
  • Un nouveau GTIN est attribué à chaque niveau de la hiérarchie logistique au-dessus de l’unité consommateur.
Exemples de scénarios commerciaux nécessitant une modification de GTIN
  • Le poids net déclaré d’un sac de biscuits apéritifs passe de 680 g à 794 g
  • Le nombre déclaré de couches dans un paquet de couches jetables passe de 14 à 12.
  • Le nombre déclaré de rasoirs dans un paquet passe de 4 à 6.
  • Une quantité gratuite de produit est à présent comprise dans le paquet et dans la déclaration au consommateur. Par exemple, un paquet de 4 sticks à lèvres est transformé en offre spéciale de 6 sticks à lèvres. Le produit supplémentaire (2 sticks) est déclaré au consommateur (et passe à présent à 6 sticks).

Informations additionnelles

  • La règle ne prend pas en compte les déclarations (ou suggestions) marketing qui sont à destination du consommateur sans être reliées à une règlementation. Exemple : portion suggérée.
  • Le contenu net déclaré du produit est utilisé pour élaborer les étiquettes de gondole en magasin ainsi que le prix à l’unité de mesure déclaré au consommateur. La précision et la synchronisation de ces informations sont essentielles et leur non-respect peut entraîner des sanctions.
  • Les règlements locaux, nationaux ou régionaux peuvent nécessiter des modifications de GTIN plus fréquentes et prévalent donc sur les règles de codification de GTIN.

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