Règles distributeurs
Règles SODEXO
Posté le 1/12/2021
Ce document décrit les règles et données obligatoires demandées par SODEXO lors de l'envoi des données à travers le réseau GDSN. Il décrit également les données attendues par SODEXO qui ne feront pas l’objet d’un contrôle.
Il existe deux types de règles :
- « Données obligatoires » : ce sont les données qui doivent être impérativement fournies à SODEXO.
- « Règles conditionnées » : les valeurs sont à envoyer seulement si le produit fait partie d’un groupe ou si une de ses caractéristiques contient une valeur particulière.
Données Retenues par SODEXO
Les rubriques du tableau : Donnée Indique le nom de la zone à partir de votre catalogue Expression de la règle Règle concernant la donnée demandée par SODEXO Condition Condition concernant la typologie du produit |
Donnée |
Expression de la règle |
Condition |
Nom Fabricant |
Nom Fabricant obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Raison sociale exploitant secteur alimentaire |
Donnée obligatoire si brique la GPC concernée par le règlement INCO 1169/2011 |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Nom Commercial |
Nom commercial du produit Règle GS1 Obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Dénomination légale de vente |
Dénomination légale de vente obligatoire pour les unités consommateur obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Libellé Long |
Description longue du produit obligatoire pour toutes les unités commerciales et logistiques obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Description Courte |
Libellé court (35 car) du produit obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Marque |
Marque du produit obligatoire pour les unités consommateur obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Sous Marque |
Sous marque |
Facultatif |
Propriétaire de la marque |
Le nom du propriétaire de la marque est obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Code Interne |
Code article fournisseur très fortement souhaité |
Facultatif |
GTIN de l'article remplacé |
GTIN de l'article remplacé |
Facultatif |
Code Interne |
Code article fournisseur très fortement souhaité |
Facultatif |
GTIN de l'article remplacé |
GTIN de l'article remplacé |
Facultatif |
Motif de remplacement |
Motif de remplacement |
Facultatif |
Date de remplacement |
Date de remplacement |
SI GTIN de l'article remplacé est renseigné alors la date est obligatoire |
Code de nomenclature douanière |
Règle GS1 Obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Contenu net |
Le contenu net (NETCONTENT) est obligatoire pour toutes les unités consommateurs. |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Contenu net(unité) |
Unité mesure contenu net obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Date de début de disponibilité à la commande |
Date de début de disponibilité à la commande obligatoire pour les unités consommateur |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Date de Début de Validité |
Date de début de disponibilité à la commande obligatoire pour les unités consommateur |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Mention emballage/conditionnement retournable marquée
|
Obligatoire pour toutes les unités commerciales et logistiques (oui/non) |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Minimum de Commande |
Obligatoire pour les produits qui ne sont pas des services |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Multiple de Commande |
Obligatoire pour les produits qui ne sont pas des services |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Type de taxe |
Un type de TVA doit être défini pour toutes les unités consommateurs. |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Type d'emballage/conditionnement |
Règle GS1 Obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Unité commandable |
Règle GS1 Obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Unité facturable |
Règle GS1 Obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Etat du produit |
Etat du produit (frais /neutre /surgelé…) |
Donnée Obligatoire |
Type de préparation |
Type d'élaboration du produit |
Obligatoire uniquement sur le segment 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac |
Technique de conservation |
Technique de conservation |
Obligatoire uniquement sur le segment 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac |
Condition d'utilisation du produit |
Condition de mise œuvre obligatoire |
Obligatoire uniquement sur le segment 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac sauf pour les produits laitiers : 10000025 Lait (Périssable) 10000026 Lait (Longue Conservation) 10000027 Lait (Surgelé) 10000028 Fromage (Périssable) 10000029 Fromage (Longue Conservation) 10000030 Fromage (Surgelé) 10000167 Beurre (Surgelé) 10000168 Beurre (Périssable) 10000169 Beurre (Longue Conservation) 10000188 Crème (Surgelé) 10000189 Crème (Périssable) 10000190 Crème (Longue Conservation) 10000277 Yaourt (Surgelé) 10000278 Yaourt (Périssable) 10000279 Yaourt (Longue Conservation) 10000607 Assortiments de Lait/Beurre/Crème/Yaourts/Fromage/Œufs/Succédanés 10006202 Oeufs en Coquille Sorti du Nid (Processus Industriel) 10006203 Oeufs Coquille Vérifiés/Sales (Processus Industriel) 10006204 Oeufs Extraits (Processus Industriel) 10006210 Oeufs Coquille Triés 10006211 Oeufs Cuits Individuellements 10006212 Dérivés d'Oeufs/ Substituts 10006213 Oeufs Imitations 10006728 Sous-Produits Laitiers |
Poids brut |
Poids brut obligatoire pour toutes les unités commerciales et logistiques obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Poids net |
Poids net obligatoire pour toutes les unités commerciales et logistiques obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Poids net égoutté |
Poids net égoutté |
Facultatif |
Taille(libellé) |
Grammage /calibre obligatoire |
Appliqué uniquement sur le segment 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac |
Température maximum de stockage |
Température de stockage |
Facultatif |
Température minimale de stockage |
Température de stockage |
Facultatif |
Durée de vie à partir de la date de production |
Durée totale de vie du produit DLC ou DDM obligatoire |
Obligatoire uniquement sur le segment 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac à l'exception des briques : 10000273 Brique: 10000273 - Vin – Fortifié 10000275 Brique: 10000275 - Vin – Mousseux 10000276 Brique: 10000276 - Vin – Tranquille |
Durée de vie après ouverture |
DLC SECONDAIRE |
Facultatif |
Labels |
CERTIFICATS LABELS Identification des certificats des produits (label et mention valorisante (cf : loi Egalim)) |
Si un label est présent avec la valeur AQUACULTURE_STEWARDSHIP_COUNCIL, il ne peut pas y avoir une autre valeur avec MARINE_STEWARDSHIP_COUNCIL_LABEL |
Déclarations nutritionnelles |
Valeurs nutritionnelles : Récupération des valeurs nutritionnelles MEME des produits bruts (ciqual) |
Liste des nutriments obligatoires pour le Segment : 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac |
Allergènes |
Renseignement des allergènes si présence |
Donnée obligatoire pour le pour le Segment : 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac |
Liste des ingrédients |
Composition : Récupération de l'ensemble de la liste des ingrédients d'un produit |
Liste des ingrédients obligatoires Obligatoire pour le Segment: 50000000 - Nourriture/Boisson/Tabac 10000273 Brique: 10000273 - Vin – Fortifié 10000275 Brique: 10000275 - Vin – Mousseux 10000276 Brique: 10000276 - Vin – Tranquille |
Article irradié |
Article irradié |
Facultatif |
Nom de l'additif |
Identification des 24 additifs alimentaires controversés /colorants utilisés |
Contrôler si un additif est présent dans la liste des additifs controversés SODEXO |
Pays d'origine |
Code Pays d’origine du produit obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Département d'origine |
Subdivision du pays d’origine très fortement souhaité |
Facultatif |
Origine élevage |
Elevage (Pays, département) |
Obligatoire pour les briques GPC des familles : |
Département élevage |
Subdivision du pays d’élevage très fortement souhaité |
Facultatif |
Origine d'abattage |
Abattage (Pays, département) |
Obligatoire pour les briques GPC des familles : |
Département d'abattage |
Subdivision du pays d’abattage très fortement souhaité |
Facultatif |
Origine de viande (Transformation/Conditionnement) |
Transformation (Pays, département) |
Obligatoire pour les briques GPC des familles : |
Département transformation |
Subdivision du pays de transformation très fortement souhaité |
Facultatif |
Zone liée à l'activité de la pêche |
Zone de pêche |
Obligatoire pour les briques GPC des familles : 50120000 - Produits de la Mer Contrôle de la liste des zones de pêche autorisées par SODEXO |
Nom Scientifique du poisson |
Nom latin du poisson |
Donnée Obligatoire pour les briques GPC des familles : |
Méthode d’élevage |
Méthode d’élevage du poisson |
Donnée Obligatoire pour les briques GPC des familles : |
Méthode de capture |
Méthode de capture du poisson |
Facultatif |
Pays de traite |
Pays de collecte Lait |
La zone doit être renseignée pour la Classe : 50131700 - Lait/Succédanés de Lait |
Traitement Post-récolte |
Mode de traitement post récolte (traité, non traité, ciré) |
La valeur doit être renseignée pour la brique : Brique : 10006104 - Pommes de Terre. Fortement recommandée pour tous les produits fruits et légumes |
Agrément sanitaire |
Agrément sanitaire obligatoire pour tous les produits d'origine animale ou des denrées en contenant. |
Agrément sanitaire obligatoire pour les familles : 50130000 - Lait/Beurre/Crème/Yaourts/Fromage/Œufs/Succédanés 50122400 - Assortiments de Produits de la Mer 50121700 - Crustacés et Mollusques – Non Préparé/Non Transformé 50122100 - Crustacés et Mollusques – Préparé/Transformé 50122300 - Invertébrés Aquatiques – Non Préparé/Non Transformé 50122000 - Invertébrés Aquatiques – Préparé/Transformé 50122500 - Invertébrés Aquatiques/Poissons/Combinaisons de Fruits de Mer 50121500 - Poisson – Non Préparé/Non Transformé 50121900 - Poisson – Préparé/Transformé 50240300 - Saucisses de Viande/de Volaille/Autres Animaux – Préparées/Transformées 50240200 - Viande/Volaille/Autres Animaux – Non Préparée/Non Transformée 50240100 - Viande/Volaille/Autres Animaux – Préparée/Transformée |
Agence agrément sanitaire |
Agence agrément sanitaire |
Agence obligatoire pour tout agrément sanitaire |
Identification de l'autorisation |
Identification de l'autorisation |
Identification de l'autorisation obligatoire pour tout agrément sanitaire |
Largeur |
Largeur obligatoire pour toutes les unités commerciales et logistiques obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Hauteur |
Hauteur obligatoire pour toutes les unités commerciales et logistiques |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Profondeur |
Profondeur obligatoire pour toutes les unités commerciales et logistiques |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Indication de Support Palette Réutilisable |
Obligatoire pour les unités logistique palette |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Type support palette |
Le type de support est obligatoire pour les unités logistiques palette, box palette, 1/2 palette, 1/4 palette obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Nombre d'unité par produit vendu |
Nbre de pièce /unité de vente obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Nombre de GTIN Fils |
Nbre unité d'achat /carton obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits |
Nombre de colis par couche |
Nb cartons /couche. Obligatoire pour les unités logistique palette obligatoire |
Donnée obligatoire pour les unités logistiques |
Nb de couches |
Nb couches/palette obligatoire |
Donnée obligatoire pour les unités logistiques |
Image |
Images du produit |
Facultatif pour tous les produits. (Fortement recommandé) |
Fiche Technique |
Fiche technique obligatoire |
Donnée obligatoire pour tous les produits sauf pour les familles fruits et légumes frais : Famille: 50310000 - Fruits – Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) Famille: 50250000 - Fruits – Non préparés/Non Transformés (Frais) Famille: 50320000 - Légumes – Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) Famille: 50260000 - Légumes (Sans feuille) – Non Préparé/Non Transformé (Frais) Famille: 50350000 - Légumes à Feuilles – Non Préparés/Non Transformés (Frais) Famille: 50330000 - Noix/Graines – Non Préparé/Non Transformé (Frais) Famille: 50340000 - Noix/Graines – Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation)
|
Règles ELIOR
Posté le 23/12/2021
Ce document décrit les règles et données obligatoires demandées par ELIOR.
Il existe deux types de règles :
- « Données obligatoires » : ce sont les données qui doivent être impérativement fournies à ELIOR.
- « Règles conditionnées » : les valeurs sont à envoyer seulement si le produit fait partie d’un groupe ou si une de ses caractéristiques contient une valeur particulière.
Règle de données obligatoires
Il s’agit de la liste des données obligatoires attendues par ELIOR, en dehors des données obligatoires définies par GS1.
DONNEE OBLIGATOIRE |
DEFINITION |
Article génétiquement modifié |
Indiquer si le produit est génétiquement modifié |
Article irradié |
Indiquer si le produit à subi un traitement d'irradiation |
Code Interne |
Votre code interne produit |
Dénomination Légale de vente |
La description permettant de distinguer les produits |
Durée de vie du produit à partir de la date de production |
Durée de vie du produit à partir de sa sortie du processus de production |
Durée de vie minimale / livraison |
Durée de vie du produit à partir de sa livraison |
Nom Fabricant |
Nom du Fabricant du produit |
Liste des ingrédients |
Liste des ingrédients qui composent le produit |
Matières premières irradiées |
Indiquer si le produit contient des matières premières irradiées |
Mention Emballage / Conditionnement retournable |
Indiquer si la mention du produit retournable figure sur l'emballage |
Présence allergène |
Indiquer la présence d'allergène |
Indicateur présence ingrédient |
Indiquer que toutes les informations requises sur les ingrédients sont correctement renseignées |
Propriétaire de la marque |
Indiquer le Nom du Propriétaire de la marque |
Type de date d'expiration marquée |
Préciser le Type de date d'expiration marquée |
Type d'emballage / conditionnement (libellé) |
Type d'emballage du produit |
Unité de mesure utilisée pour la Commande |
Unité de mesure utilisée pour la Commande |
Unité de mesure utilisée pour la Facture |
Unité de mesure utilisée pour la Facture |
Règle des données conditionnées
NUMERO DE REGLE CONDITIONNEE |
DEFINITION |
6 |
Tous les champs sont obligatoires sur la catégorie de produit "Produits lessiviels" (voir la liste briques GPC concernées par la règle 6) |
1 |
Un agreement sanitaire est obligatoire pour tous les produits contenant une partie animale (viande, lait, plat traiteur) |
2 |
La méthode de production du poisson est obligatoire pour les articles appartenant aux briques GPC " produits de la mer" (voir la liste briques GPC concernées par la règle 2) |
3 |
Si un certificat BIO est transmis, les données de la rubrique "CERTIFICATS" doivent être renseignées, quelle que soit la brique GPC. Les informations à renseigner sont : Organisme de certification, Nom du certificat, Numéro du certificat, Dates début et fin de certificat, Type de réglementations spécifiques
|
4 |
Le nutriment FIBRE ALIMENTAIRES est obligatoire, si une déclaration nutritionnelle est fournie (indiquer 0 si le produit ne contient pas de fibre alimentaire) |
5 |
Règle abandonnée |
6 |
La fiche de sécurité est obligatoire sur la catégorie de produit "Produits lessiviels" (*) |
7 |
Le nom scientifique du poisson est obligatoire pour les briques GPC de Produits "Poisson" (voir la liste briques GPC concernées par la règle 7) |
8 |
Le pourcentage d'alcool par volume est obligatoire pour les produits "Vins et alcools". |
9 |
Le type de traitement post récolte est obligatoire pour tous les produits Fruits et légumes |
10 |
La zone d'activité de la pêche et la méthode de capture sont obligatoires, si la méthode de production du poisson est "sauvage". (A appliquer sur les même briques GPC que la règle 2) |
(*) Liste des informations conditionnées par la règle 6
Etat physique de la matière |
Numéro de FDS / FITPC |
Fiche de Données de Sécurité (FDS) / FITPC |
Système d'identification Ingrédient Chimique |
Concentration de l'ingrédient chimique |
Unité de mesure Concentration de l'ingrédient chimique |
Unité mesure température ébullition |
Numéro d'identification Ingrédient Chimique |
Mention d'avertissement |
Code Pictogramme de danger |
Mention de danger (Phrase H ou EUH) |
Conseils de prudence |
Température d'ébullition |
pH |
Agence de maintenance des rubriques ICPE |
Rubrique ICPE |
Organisme de réglementation |
Point Eclair |
Unité mesure point éclair |
Date de création/dernière mise à jour de la FDS/FITPC |
Composant majoritaire |
Classe et catégorie de danger CLP (AVP) |
Liste des classes et briques par règle
REGLE 1 |
|
CLASSES | |
50130000 - Lait/Beurre/Crème/Yaourts/Fromage/Œufs/Succédanés | |
50122400 - Assortiments de Produits de la Mer | |
50121700 - Crustacés et Mollusques – Non Préparé/Non Transformé | |
50122100 - Crustacés et Mollusques – Préparé/Transformé | |
50122300 - Invertébrés Aquatiques – Non Préparé/Non Transformé | |
50122000 - Invertébrés Aquatiques – Préparé/Transformé | |
50122500 - Invertébrés Aquatiques/Poissons/Combinaisons de Fruits de Mer | |
50121500 - Poisson – Non Préparé/Non Transformé | |
50121900 - Poisson – Préparé/Transformé | |
50240300 - Saucisses de Viande/de Volaille/Autres Animaux – Préparées/Transformées | |
50240200 - Viande/Volaille/Autres Animaux – Non Préparée/Non Transformée | |
50240100 - Viande/Volaille/Autres Animaux – Préparée/Transformée | |
BRIQUES | |
10000025 | Lait (Périssable) |
10000026 | Lait (Longue Conservation) |
10000027 | Lait (Surgelé) |
10000028 | Fromage (Périssable) |
10000029 | Fromage (Longue Conservation) |
10000030 | Fromage (Surgelé) |
10000167 | Beurre (Surgelé) |
10000168 | Beurre (Périssable) |
10000169 | Beurre (Longue Conservation) |
10000188 | Crème (Surgelé) |
10000189 | Crème (Périssable) |
10000190 | Crème (Longue Conservation) |
10000277 | Yaourt (Surgelé) |
10000278 | Yaourt (Périssable) |
10000279 | Yaourt (Longue Conservation) |
10000607 | Assortiments de Lait/Beurre/Crème/Yaourts/Fromage/Œufs/Succédanés |
10006202 | Oeufs en Coquille Sorti du Nid (Processus Industriel) |
10006203 | Oeufs Coquille Vérifiés/Sales (Processus Industriel) |
10006204 | Oeufs Extraits (Processus Industriel) |
10006210 | Oeufs Coquille Triés |
10006211 | Oeufs Cuits Individuellements |
10006212 | Dérivés d'Oeufs/ Substituts |
10006213 | Oeufs Imitations |
10006728 | Sous-Produits Laitiers |
10006969 | Succédanés de Lait (Surgelé) |
10006970 | Succédanés de Lait (Périssable) |
10006971 | Succédanés de Lait (Longue Conservation) |
10006975 | Succédanés de Crème (Surgelé) |
10006976 | Succédanés de Crème (Périssable) |
10006977 | Succédanés de Crème (Longue Conservation) |
10006978 | Succédanés Yaourt (Surgelé) |
10006979 | Succédanés Yaourt (Périssable) |
10006980 | Succédanés Yaourt (Longue Conservation) |
10006981 | Margarine (Longue Conservation) |
10006982 | Margarine (Périssable) |
10006983 | Margarine (Surgelée) |
10006984 | Pâte à Tartiner (Périssable) |
10006985 | Pâte à Tartiner (Surgelé) |
10006986 | Pâte à Tartiner (Longue Conservation) |
10006987 | Mélanges de Matières Grasses (Longue Conservation) |
10006988 | Mélanges de Matières Grasses (Surgelé) |
10006989 | Mélanges de Matières Grasses (Périssable) |
10006995 | Succédané de Fromage (Surgelé) |
10006996 | Succédané de Fromage (Périssable) |
10006997 | Succédané de Fromage (Longue Conservation) |
10000016 | Poisson - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000017 | Poisson - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000018 | Poisson - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000019 | Crustacés et Mollusques - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10000020 | Crustacés et Mollusques - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000021 | Crustacés et Mollusques - Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) |
10000145 | Invertébrés Aquatiques - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000146 | Invertébrés Aquatiques - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000147 | Invertébrés Aquatiques - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000148 | Invertébrés Aquatiques - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000149 | Invertébrés Aquatiques - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10000150 | Invertébrés Aquatiques - Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) |
10000256 | Crustacés et Mollusques - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000257 | Crustacés et Mollusques - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000258 | Crustacés et Mollusques - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000281 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000282 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10000283 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) |
10000614 | Assortiments de Produits de la Mer |
10000626 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000627 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000628 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000629 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000630 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10005767 | Viande Bovine - Préparée/Transformée |
10005768 | Bison/Buffle - Préparé/Transformé |
10005769 | Poulet - Préparé/Transformé |
10005770 | Cerf - Autre que Chevreuil - Préparé/Transformé |
10005771 | Canard - Préparé/Transformé |
10005772 | Grenouille - Préparée/Transformée |
10005773 | Chèvre- Préparée/Transformée |
10005774 | Cheval - Préparé/Transformé |
10005776 | Escargot - Préparé/Transformé |
10005777 | Lama/Alpaga - Préparé/Transformé |
10005778 | Espèces de Viandes/Volaille/Autres Animaux Variés - Viande Alternative - Préparées/Transformées |
10005779 | Autruche - Préparée/Transformée |
10005780 | Faisan - Préparé/Transformé |
10005781 | Porc - Préparé/Transformé |
10005782 | Lapin - Préparé/Transformé |
10005783 | Viande/Volaille/Autres Animaux Espèces Alternatives - Préparées/Transformées |
10005784 | Dinde - Préparée/Transformée |
10005785 | Veau - Préparé/Transformé |
10005786 | Viande Bovine - Non Préparée/Non Transformée |
10005787 | Bison/Buffle - Non Préparé/Non Transformé |
10005788 | Poulet - Non Préparé/Non Transformé |
10005789 | Cerf autre que Chevreuil - Non Préparé/Non Transformé |
10005790 | Canard - Non Préparé/Non Transformé |
10005791 | Grenouille- Non Préparée/Non Transformée |
10005792 | Chèvre - Non Préparée/Non Transformée |
10005793 | Cheval - Non Préparé/Non Transformé |
10005795 | Escargot - Non Préparé/Non Tranformé |
10005796 | Lama/Alpaga - Non Préparé/Non Transformé |
10005797 | Espèces de Viande Mixtes - Non Préparées/Non Transformées |
10005798 | Autruche - Non Préparée/Non Transformée |
10005799 | Faisan - Non Préparé/Non Transformé |
10005800 | Porc - Non Préparé/Non Transformé |
10005801 | Lapin - Non Préparé/Non Transformé |
10005802 | Viande/Volaille/Autres Animaux Espèces Alternatives- Non Préparées/Non Transformées |
10005803 | Dinde - Non Préparée/Non Transformée |
10005804 | Veau - Non Préparé/Non Transformé |
10005832 | Saucisses de Viande/Volaille/Autres Animaux Alternative - Préparé/Transformé |
10005833 | Saucisses de Boeuf - Préparés/Transformés |
10005834 | Saucisses de Poulet - Préparés/Transformés |
10005835 | Saucisses d'Agneaux/Moutons - Préparés/Transformés |
10005836 | Mélange des Différents Types de Saucisses - Préparés/Transformés |
10005837 | Saucisses de Dinde - Préparés/Transformés |
10005838 | Saucisses de Veau - Préparés/Transformés |
10005840 | Saucisses de Porc - Préparés/Transformés |
10006278 | Agneau - Non Préparé/Non Transformé |
10006279 | Mouton - Non Préparé/Non Transformé |
10006280 | Sanglier - Non Préparé/Non Transformé |
10006281 | Lièvre - Non Préparé/Non Transformé |
10006282 | Antilope - Non Préparé/Non Transformé |
10006283 | Beefalo/Cattalo - Non Préparé/Non Transformé |
10006284 | Renne/Wapiti - Non Préparé/Non Transformé |
10006285 | Elan/Elk - Non Préparé/Non Transformé |
10006286 | Buffle - Non Préparé/Non Transformé |
10006287 | Renne/Caribou - Non Préparé/Non Transformé |
10006288 | Emeu - Non Préparé/Non Transformé |
10006289 | Oie - Non Transformé/Non Préparé |
10006290 | Pintade - Non Préparé/Non Transformé |
10006291 | Caille - Non Préparé/Non Transformé |
10006292 | Nandou - Non Préparé/Non Transformé |
10006293 | Pigeonneau/Pigeon - Non Préparé/Non Transformé |
10006294 | Agneau - Préparé/Transformé |
10006295 | Mouton - Préparé/Transformé |
10006296 | Sanglier - Préparé/Transformé |
10006297 | Lièvre - Préparé/Transformé |
10006298 | Antilope - Préparée/Transformée |
10006299 | Beefalo/Cattalo - Préparé/Transformé |
10006300 | Renne/Wapiti - Préparé/Transformé |
10006301 | Elan/Elk - Préparé/Transformé |
10006302 | Buffle - Préparé/Transormé |
10006303 | Renne/Caribou - Préparé/Transormé |
10006304 | Emeu - Préparé/Transformé |
10006305 | Oie - Préparée/Transformée |
10006306 | Pintade - Préparée/Transformée |
10006307 | Caille - Préparé/Transformé |
10006308 | Nandou - Préparé/Transformé |
10006309 | Pigeonneau/Pigeon - Préparé/Transformé |
10006393 | Chevreuil - Préparé/Transformé |
10006394 | Chevreuil - Non Préparé/Non Transformé |
REGLE 2 |
|
CLASSES | |
50122400 - Assortiments de Produits de la Mer | |
50121700 - Crustacés et Mollusques – Non Préparé/Non Transformé | |
50122100 - Crustacés et Mollusques – Préparé/Transformé | |
50122300 - Invertébrés Aquatiques – Non Préparé/Non Transformé | |
50122000 - Invertébrés Aquatiques – Préparé/Transformé | |
50122500 - Invertébrés Aquatiques/Poissons/Combinaisons de Fruits de Mer | |
50121500 - Poisson – Non Préparé/Non Transformé | |
50121900 - Poisson – Préparé/Transformé | |
BRIQUES | |
10000016 | Poisson - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000017 | Poisson - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000018 | Poisson - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000019 | Crustacés et Mollusques - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10000020 | Crustacés et Mollusques - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000021 | Crustacés et Mollusques - Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) |
10000145 | Invertébrés Aquatiques - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000146 | Invertébrés Aquatiques - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000147 | Invertébrés Aquatiques - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000148 | Invertébrés Aquatiques - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000149 | Invertébrés Aquatiques - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10000150 | Invertébrés Aquatiques - Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) |
10000256 | Crustacés et Mollusques - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000257 | Crustacés et Mollusques - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000258 | Crustacés et Mollusques - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000281 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000282 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10000283 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) |
10000614 | Assortiments de Produits de la Mer |
10000626 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000627 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000628 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000629 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000630 | Mélanges d'Invertébrés Aquatiques/Poissons/Fruits de Mer - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
REGLE 6 |
|
CLASSES | |
47102000 - Assortiments de Produits de Nettoyage/d’Entretien | |
47101600 - Nettoyants | |
47101900 - Produits d'Entretien des Surfaces | |
47101700 - Produits pour la Lessive | |
BRIQUES | |
10000397 | Outils de Nettoyage/d'Entretien |
10000398 | Accessoires de Nettoyage/d'Entretien |
10000405 | Nettoyants de surface |
10000406 | Lavage/Entretien de la Vaisselle - Automatique |
10000423 | Déboucheurs de Tuyaux |
10000424 | Détergents pour la Lessive |
10000426 | Produits d'Entretien des Toilettes |
10000427 | Soins des Couleurs du Linge |
10000434 | Soin/Protection des Surfaces |
10000440 | Traitements Contre la Moisissure |
10000441 | Désinfectants |
10000442 | Produits Détartrants |
10000443 | Détachants |
10000444 | Nettoyage à Sec |
10000445 | Entretien/Protection de la Vaisselle |
10000446 | Adoucisseurs d'Eau |
10000447 | Essuie-Tout |
10000505 | Produits Pour l'Hygiène du Bébé |
10000531 | Eau de Javel |
10000556 | Produits pour Lustrer/Kit Anti Rayures |
10000636 | Nettoyage/Entretien de la Vaisselle - À la Main |
10000698 | Assortiments de Nettoyants |
10000699 | Assortiment de Produits pour la Lessive |
10000701 | Assortiment de Produits d'Entretien des Surfaces |
10000702 | Assortiments de Produits de Nettoyage |
10000741 | Protecteurs Textile |
10000742 | Produits de Finition pour Textiles/Amidon |
10000743 | Catalyseurs pour Détergent/Eaux de Javel pour la Lessive |
10000744 | Produits Assouplissants/Adoucissants pour le Textile |
10000746 | Autres Nettoyants |
10000747 | Autres Produits pour la Lessive |
10000749 | Autres Produits d'Entretien des Surfaces |
10006233 | Traitements pour Aliments |
10006234 | Produits Aseptisant |
10007932 | Activateur Biologique |
REGLE 7 |
|
CLASSES | |
50121500 - Poisson – Non Préparé/Non Transformé | |
50121900 - Poisson – Préparé/Transformé | |
BRIQUES | |
10000016 | Poisson - Préparé/Transformé (Périssable) |
10000017 | Poisson - Préparé/Transformé (Surgelé) |
10000018 | Poisson - Préparé/Transformé (Longue Conservation) |
10000281 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Surgelé) |
10000282 | Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Périssable) |
10000283 |
Poisson - Non Préparé/Non Transformé (Longue Conservation) |