Les généralités sur les règles de codification des GTIN

Ces informations ont été retranscrites depuis le site officiel GS1.org : https://www.gs1.org/1/gtinrules/fr/

Introduction

Les règles de codification des GTIN sont conçues pour aider les acteurs du commerce à prendre des décisions cohérentes concernant l’identification unique des articles dans les chaînes d’approvisionnement.

 

Ces règles de codification ont été élaborées en conformité avec le processus de gestion des standards de GS1 (GSMP). Elles sont considérées comme faisant partie du système de standard GS1. Globalement, les coûts sont réduits au maximum lorsque tous les partenaires de la chaîne d’approvisionnement adhèrent aux règles de codification des GTIN.

L’identification unique des articles est essentielle :

  • au maintien de l’efficacité opérationnelle sur laquelle les partenaires commerciaux comptent pour échanger des informations sur les produits de manière cohérente, ainsi que pour assurer le bon fonctionnement des chaînes d’approvisionnement au niveau mondial
  • au respect des différentes règlementations et textes de loi à travers le monde
  • pour garantir la mise à disposition et une présentation correcte du bon produit dans les rayons des magasins, ainsi que la bonne exécution de la commande correspondante, depuis la plateforme d’e-commerce jusqu’au consommateur (sous réserve que les modifications soient communiquées entre les partenaires commerciaux).

 

Principes directeurs d'une modification de GTIN

Les principes directeurs suivants devront être pris en compte, par n’importe quel propriétaire de marque, lors de l’introduction de modifications d’un produit existant ou lors de l’élaboration d’une stratégie d’attribution d’un GTIN pour un nouveau produit.

Le GTIN doit être modifié (au moins à un des niveaux hiérarchiques) dès lors que l’article répond au moins à l’un de ces principes directeurs.

Le consommateur et/ou le partenaire commercial doivent-ils faire la distinction entre le produit modifié ou le nouveau produit et les produits précédents/actuels ?

Existe-t-il une obligation réglementaire d’information aux consommateurs et/ou aux partenaires commerciaux ?

Ces modifications ont-elles un impact important sur la chaîne d’approvisionnement (par exemple, sur la façon dont le produit est expédié, stocké, reçu) ?

Distinction entre nouveau produit et modification de produits

Lors de la prise de décision concernant l’identification d’un produit, il est important de savoir s’il s’agit d’un NOUVEAU produit ou d’une MODIFICATION de produit existant.

Nouveau produit

Les nouveaux produits sont ceux qui n’existent pas à l’heure actuelle dans le catalogue d’un propriétaire de marque et sont nouveaux sur le marché. Un nouveau produit doit être considéré comme un « ajout » à un catalogue. Les règles de codification exigent que tout nouveau produit se voie toujours attribuer un nouveau GTIN de manière à distinguer avec précision le nouveau produit de tout autre produit existant, et donc actuellement disponible sur le marché.

Modification de produit 

Les modifications apportées aux produits existants sont considérées comme aboutissant à des « produits de remplacement » (la version précédente n’existera plus une fois que le produit de remplacement sera sorti). Les règles de codification des GTIN définissent les différents cas de figure dans lesquels la modification de certains attributs d’un produit entraîne l’attribution d’un nouveau GTIN.

Minimum requis

Règles de codification et conformité juridique/réglementaire

Les règles de codification des GTIN représentent le minimum requis autour duquel s’accorde l’ensemble du secteur du commerce. Il est important de vérifier l’existence, dans votre région/secteur d’activité, de règlementations ou textes de lois qui peuvent être plus contraignants que les règles de codification.

Toutes les exigences légales et réglementaires locales sont prioritaires et prévalent donc sur les règles de codification.

Règles de codification et appréciation des propriétaires de marques

Les règles de codification des GTIN représentent les modifications minimales de GTIN décidées par le secteur du commerce. Les propriétaires de marques peuvent modifier le GTIN aussi souvent qu’ils le souhaitent en fonction de leurs besoins et des besoins de leurs consommateurs et partenaires commerciaux, conformément aux principes directeurs définis dans les règles de codification.

 


Revision #3
Created Fri, Jun 12, 2020 1:35 PM by Maxime BOISSEAU
Updated Wed, Mar 30, 2022 9:49 AM